Permis de construire : ce qu’il faut savoir pour un logement insolite

Avant de vous lancer dans la création d’un logement insolite – qu’il s’agisse d’une cabane dans les arbres, d’une tiny house ou d’un chalet –, il est essentiel de vérifier si votre projet nécessite un permis de construire. Comprendre ces démarches administratives dès le départ peut vous éviter bien des tracas et vous faire gagner du temps (et de l’argent).

Dans cet article, nous vous guidons à travers les principales règles à connaître et les cas où un permis de construire est obligatoire… ou non.

Quand un permis de construire n’est PAS nécessaire

Dans certains cas, vous pouvez construire ou installer un logement insolite sans devoir passer par l’étape du permis de construire. Voici les principales exceptions :

• Petites structures de moins de 20 m² : Si votre logement insolite (ex. : tiny house fixe, chalet, cabane) a une surface de plancher ou une emprise au sol inférieure ou égale à 20 m², une simple déclaration préalable de travaux suffira.
• Structures mobiles ou temporaires : Les hébergements mobiles (comme une roulotte ou une tiny house sur roues) qui ne restent pas plus de 3 mois consécutifs au même endroit n’ont pas besoin de permis.

Cependant, attention ! Ces règles peuvent varier en fonction des règlements locaux d’urbanisme (PLU) de votre commune. Pensez à consulter la mairie avant d’entamer tout projet.

Quand le permis de construire est obligatoire

Si votre projet dépasse certains seuils ou critères, un permis de construire devient indispensable :

• Surface supérieure à 20 m² : Tout logement insolite ayant une emprise au sol ou une surface de plancher de plus de 20 m² nécessite un permis.
• Surface supérieure à 50 m² : Les constructions de plus de 50 m² doivent respecter des normes supplémentaires, notamment en matière de performance énergétique (voir ci-dessous).

Les documents à fournir pour le permis de construire

Pour obtenir votre permis de construire, vous devrez constituer un dossier complet comprenant les éléments suivants :

• Un formulaire officiel à remplir (disponible en mairie ou en ligne).
• Une déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions, pour évaluer la taxe d’aménagement ou d’autres contributions locales.
• Un bordereau des pièces jointes, avec des documents techniques comme :
  • Un plan de situation.
  • Un plan de masse.
  • Des photos ou schémas du projet.

Pour les projets de plus de 50 m², une Attestation Thermique RE2020 est requise. Cette attestation découle d’une étude thermique globale, qui évalue les performances énergétiques de la construction.

Et si votre projet est plus petit ?

Bonne nouvelle ! Pour les hébergements de moins de 50 m², une version simplifiée de la RE2020 s’applique. Plus rapide et moins coûteuse, cette procédure allégée facilite vos démarches tout en respectant les normes environnementales.

C'est ce qui permet de passer en RT 2020 simplifié comme la plupart de nos modèles de cabanes bois en kit auto-construction de - de 50m2 de surface plancher (au sol) sans comptabiliser les terrasses car elles sont considérées comme dépendances et ni les mezzanine, car elle n'augmente pas la surface plancher.

Besoin d’aide pour votre permis de construire ?

Si votre logement insolite nécessite un permis de construire, pas de panique ! Chez logement-insolite.com, nous pouvons vous accompagner à chaque étape en vous conseillant :

• Élaboration des plans techniques.
• Constitution du dossier administratif.
• Conseils personnalisés adaptés à votre projet.

Nos experts sont là pour simplifier vos démarches et vous permettre de concrétiser votre rêve de logement insolite.

Le permis de construire fait par un professionnel en lui envoyant simplement les plans de la petite cabane ou autre hébergement, des photos du terrain, de l'adresse et il s'occupèrent du reste. Puis l'attestation RT 2020 moins de 50 m 2, que l'on vous demandera de joindre au permis au début des travaux et à l'achèvement des travaux.

Deux liens vous permettent de faciliter cette démarche :

1. Un permis de construire clef en main à 399€ cliquez sur le lien : Permis construire 
2. Une attestation RT 2020 à remplir en vous connectant au site des impôts (génération attestation) : cliquez sur le lien : Attestation RT 2020

Conclusion

Que votre projet nécessite un permis de construire ou non, il est essentiel de bien se renseigner et d’anticiper les démarches administratives. Un hébergement insolite, bien pensé et conforme aux règles, est une garantie de tranquillité et de succès.

Si vous avez des questions ou souhaitez un accompagnement sur mesure, contactez-nous dès aujourd’hui ! Nous sommes là pour vous aider à faire de votre projet une réalité.